Conditions Générales d’Utilisation et de Vente

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation et de Vente définissent les règles applicables à l’utilisation du site de Michèle BAYLET BRUNET ainsi qu’à la vente de ses ouvrages autoédités.

Elles précisent notamment les conditions d’utilisation du site, de commande de livres, de paiement, de livraison, de rétractation, de propriété intellectuelle, de responsabilité, de protection des données personnelles et de médiation de la consommation.

Dernière mise à jour : septembre 2026

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Identification

Le présent site est édité et exploité par :

Michèle BAYLET BRUNET

Autrice – Conférencière
Hypnothérapeute Maître certifiée
Préparatrice mentale – Développement personnel

Adresse : 8, rue du Gers – 31860 Labarthe-sur-Lèze
SIRET : 837 962 745 00035
Code APE : 9003B
Activité principale : Autrice en autoédition
E-mail : m.baylet@laposte.net

Site : www.hypnose-therapeutique-mbb.com

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1. Objet du site

Le site présente l’activité d’autrice de Michèle BAYLET BRUNET, ses ouvrages consacrés notamment à l’hypnothérapie, au développement personnel et à la préparation mentale, ainsi que ses projets éditoriaux, conférences, rencontres, espaces destinés aux lecteurs et informations à destination des professionnels du livre.

Les présentes conditions générales d’utilisation du site ont pour objet de définir les modalités d’accès et d’utilisation de son contenu.

L’utilisation du site implique le respect des présentes conditions.

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2. Accès au site

Le site est normalement accessible à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet.

Michèle BAYLET BRUNET s’efforce d’en assurer l’accessibilité et le bon fonctionnement, sans pouvoir garantir une disponibilité permanente ou l’absence de toute interruption technique.

Le site peut être temporairement interrompu notamment pour des opérations de maintenance, de mise à jour ou pour toute raison indépendante de la volonté de l’éditrice.

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3. Informations proposées sur le site

Les informations présentes sur ce site ont notamment pour objet de présenter :

• les ouvrages de Michèle BAYLET BRUNET ;

• les séances d’hypnothérapie et de préparation mentale contenues dans ses livres ;

• ses projets éditoriaux ;

• ses conférences et rencontres ;

• ses actualités ;

• ses services destinés aux lecteurs ;

• ses relations avec les libraires, distributeurs, éditeurs et professionnels du livre.

Les contenus peuvent évoluer et être actualisés à tout moment.

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4. Informations relatives à l’hypnothérapie et à la préparation mentale

Les contenus proposés sur le site et dans les ouvrages s’inscrivent dans une démarche de bien-être, de développement personnel, d’hypnothérapie et de préparation mentale.

Ils ne constituent pas un diagnostic médical et ne remplacent ni une consultation, ni un traitement, ni une prise en charge médicale, psychologique, psychiatrique ou spécialisée lorsqu’elle est nécessaire.

Les séances de préparation mentale sportive ne remplacent pas l’entraînement physique, l’apprentissage technique, l’expérience, l’encadrement professionnel ou les règles de sécurité.

Concernant l’alpinisme, elles ne se substituent notamment pas aux formations en alpinisme, à l’expérience du terrain, à l’acclimatation ni aux recommandations des guides de haute montagne, médecins de montagne ou professionnels compétents.

Pour davantage d’informations, l’utilisateur est invité à consulter la page « Cadre éthique et précautions d’utilisation ».

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5. Propriété intellectuelle

Les textes, titres, ouvrages, séances, protocoles, illustrations, photographies, créations graphiques, couvertures de livres, contenus éditoriaux et plus généralement les éléments originaux présents sur le site ou dans les ouvrages sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.

Sauf autorisation expresse préalable, toute reproduction, représentation, adaptation, modification, publication, diffusion ou exploitation totale ou partielle de ces contenus est interdite, sous réserve des exceptions prévues par la loi.

L’achat d’un ouvrage ne constitue en aucun cas une cession des droits de reproduction, de représentation, d’adaptation ou d’exploitation de son contenu.

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6. Propriété intellectuelle et création des ouvrages
Les ouvrages commercialisés sur le présent site constituent des créations originales de l’autrice.

L’ensemble des textes, protocoles, séances, exercices et contenus figurant dans les ouvrages a été conçu et rédigé par Michèle BAYLET BRUNET.

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Ces contenus sont le fruit d’un travail humain de conception, d’écriture, d’expérience professionnelle et de création personnelle.

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Toute reproduction, représentation, adaptation, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, des textes, protocoles, séances ou contenus, sans autorisation préalable écrite de l’autrice, est interdite, sous réserve des exceptions prévues par la législation applicable.

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7. Utilisation des séances contenues dans les ouvrages

L’achat d’un livre autorise son propriétaire à utiliser son contenu dans le cadre d’un usage personnel conforme à sa destination.

Les professionnels qui utilisent les ouvrages comme source de réflexion ou d’inspiration restent responsables de leur propre pratique et doivent respecter leur formation, leurs compétences, leur cadre professionnel et leur déontologie.

Les ouvrages ne se substituent pas aux formations nécessaires à l’exercice d’une profession.

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8. Liens vers des sites tiers

Le site peut comporter des liens vers des libraires, distributeurs, plateformes de vente, réseaux sociaux ou autres sites tiers.

Michèle BAYLET BRUNET n’exerce pas de contrôle sur ces sites et ne peut être tenue responsable de leur contenu, de leur disponibilité, de leurs pratiques commerciales ou de leur politique de confidentialité.

Lorsque l’achat d’un ouvrage est effectué sur un site tiers, les conditions générales de vente de ce vendeur s’appliquent à la transaction concernée.

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9. Données personnelles

Les données personnelles recueillies par l’intermédiaire du site sont traitées conformément à la réglementation applicable.

Les utilisateurs peuvent notamment consulter la page « Politique de confidentialité et données personnelles » pour connaître les finalités des traitements, leurs droits et les modalités permettant de les exercer.

Les informations relatives aux cookies figurent dans la Politique de cookies du site.

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10. Objet des Conditions Générales de Vente

Les présentes Conditions Générales de Vente de livres ont pour objet de définir les droits et obligations applicables lorsque Michèle BAYLET BRUNET vend directement ses ouvrages à un consommateur.

Lorsque l’achat est réalisé auprès d’une librairie, d’un distributeur ou d’une plateforme tierce, les conditions générales de vente de ce professionnel régissent la commande, le paiement, la livraison et, le cas échéant, les retours.

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11. Ouvrages proposés

Les caractéristiques essentielles des ouvrages disponibles sont présentées sur le site, notamment leur titre, leur description, leur prix et leur disponibilité lorsqu’ils sont proposés directement à la vente.

Les photographies et représentations des ouvrages sont présentées avec le plus grand soin mais n’ont pas de valeur contractuelle quant aux éventuelles différences minimes d’impression, de rendu ou de couleur.

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12. Prix

Les prix applicables sont ceux affichés au moment de la commande.

Ils sont indiqués en euros et précisent, lorsqu’il y a lieu, la TVA applicable.

Les éventuels frais de livraison sont indiqués avant la validation définitive de la commande.

Michèle BAYLET BRUNET se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, sans effet rétroactif sur une commande déjà validée.

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13. Commande de livres

Avant de confirmer sa commande, l’acheteur doit pouvoir prendre connaissance des caractéristiques essentielles du livre, de son prix, des éventuels frais de livraison et des présentes Conditions Générales de Vente.

Le client doit vérifier les informations saisies avant de confirmer définitivement sa commande.

La validation de la commande implique l’acceptation des conditions de vente applicables.

Une confirmation est adressée au client selon les modalités prévues par le système de commande utilisé.

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14. Paiement

Lorsque l’achat est réalisé directement auprès de Michèle BAYLET BRUNET, les moyens de paiement disponibles sont ceux proposés au moment de la commande.

Le paiement est exigible selon les conditions indiquées avant validation de celle-ci.

Lorsque le paiement est effectué par l’intermédiaire d’un prestataire spécialisé, les données bancaires sont traitées par ce prestataire selon ses propres conditions de sécurité et de confidentialité.

Pour un achat réalisé auprès d’un distributeur, libraire ou site marchand tiers, les modalités de paiement proposées par ce vendeur s’appliquent.

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15. Disponibilité des ouvrages

Les commandes sont honorées dans la limite des exemplaires disponibles ou des possibilités d’approvisionnement auprès de l’imprimeur.

En cas d’indisponibilité après validation d’une commande directe, le client en est informé dans les meilleurs délais.

Selon la situation, une nouvelle date de livraison pourra être proposée ou la commande pourra être annulée et remboursée.

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16. Livraison des livres

Pour les commandes directement prises en charge par Michèle BAYLET BRUNET, les livres sont livrés à l’adresse communiquée par l’acheteur.

Le client doit s’assurer de l’exactitude de son adresse et des informations nécessaires à la livraison.

Les frais et délais de livraison sont précisés avant la validation de la commande lorsqu’ils sont applicables.

Pour les commandes réalisées auprès d’un site marchand, d’un libraire ou d’un distributeur, les conditions et délais de livraison de ce professionnel sont applicables.

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17. Droit de rétractation

Pour un livre standard acheté à distance auprès de Michèle BAYLET BRUNET, le consommateur dispose en principe d’un délai légal de 14 jours à compter de la réception du bien pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier sa décision.

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Pour exercer ce droit, le client doit adresser une déclaration exprimant clairement sa volonté de se rétracter à :

m.baylet@laposte.net

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ou par courrier à :

Michèle BAYLET BRUNET
8, rue du Gers
31860 Labarthe-sur-Lèze

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Le produit doit être retourné dans les conditions prévues par la réglementation applicable.

Sauf disposition contraire prévue par la loi ou geste commercial du vendeur, les frais directs de retour restent à la charge du consommateur.

Les exceptions légales au droit de rétractation restent applicables, notamment lorsqu’un produit entre dans l’une des catégories expressément exclues par le Code de la consommation.

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Important : le simple fait qu’un livre soit en cours d’impression ou d’acheminement ne supprime pas, à lui seul, le droit légal de rétractation applicable à un livre standard acheté à distance. 

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18. Garantie légale de conformité

Les ouvrages vendus directement par Michèle BAYLET BRUNET bénéficient de la garantie légale de conformité dans les conditions prévues par le Code de la consommation.

Pour un bien neuf, le consommateur dispose d’un délai de deux ans à compter de la délivrance du bien pour faire valoir cette garantie lorsqu’un défaut de conformité est constaté.

Un livre peut notamment être considéré comme non conforme s’il ne correspond pas au produit commandé ou présente un défaut relevant de cette garantie.

Le consommateur bénéficie également de la garantie légale contre les vices cachés, dans les conditions prévues par le Code civil.

Pour toute demande : m.baylet@laposte.net

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19. Réclamations

Pour toute difficulté concernant une commande passée directement auprès de Michèle BAYLET BRUNET, le client est invité à adresser sa réclamation à : m.baylet@laposte.net

en précisant ses coordonnées, la référence de la commande et la nature du problème rencontré.

Une solution amiable sera recherchée chaque fois que cela est possible.

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20. Médiation de la consommation

En cas de litige relatif à une vente conclue avec un consommateur et après démarche préalable écrite auprès de Michèle BAYLET BRUNET restée infructueuse, le consommateur peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation dont relève l’entreprise.

Conformément aux dispositions du Code de la consommation relatives à la médiation des litiges de consommation, après avoir préalablement adressé une réclamation écrite et à défaut de solution satisfaisante, le consommateur peut saisir :

CM2C – Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice
49 rue de Ponthieu
75008 Paris

Téléphone : 01 89 47 00 14
E-mail : litiges@cm2c.net
Site internet : https://www.cm2c.net/declarer-un-litige.php

La médiation est gratuite pour le consommateur.

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21. Protection des données relatives aux commandes

Les données demandées pour traiter une commande sont utilisées notamment afin de :

• enregistrer et exécuter la commande ;

• établir les documents nécessaires ;

• organiser la livraison ;

• communiquer avec le client ;

• assurer le suivi administratif et comptable ;

• satisfaire aux obligations légales.

Le client dispose des droits prévus par la réglementation relative à la protection des données personnelles.

Les modalités détaillées figurent dans la page « Politique de confidentialité et données personnelles ».

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22. Dépôt vente et ventes professionnelles

Les conditions applicables aux libraires, commerces ou autres professionnels accueillant les ouvrages de Michèle BAYLET BRUNET dans le cadre d’un dépôt vente sont définies dans un contrat spécifique de dépôt-vente.

Ce contrat précise notamment :

• les ouvrages et quantités confiés ;

• la durée du dépôt ;

• la commission ou remise applicable ;

• les modalités de réassort ;

• les conditions de reprise des invendus ;

• les modalités de facturation et de règlement ;

• les responsabilités respectives des parties.

Ces relations entre professionnels ne sont pas régies par les dispositions destinées exclusivement aux consommateurs.

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23. Propriété intellectuelle des ouvrages vendus

La vente d’un exemplaire physique d’un ouvrage transfère uniquement la propriété de cet exemplaire.

Elle n’entraîne aucune cession des droits d’auteur attachés au texte, aux séances, aux illustrations, aux couvertures, aux créations ou à tout autre contenu protégé.

Toute reproduction ou exploitation non autorisée demeure interdite dans les limites prévues par la loi.

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24. Responsabilité relative au contenu des ouvrages

Les ouvrages de Michèle BAYLET BRUNET consacrés à l’hypnothérapie, au développement personnel et à la préparation mentale constituent des supports d’accompagnement et d’exploration personnelle.

Ils ne garantissent aucun résultat particulier.

Ils ne remplacent pas une prise en charge médicale ou spécialisée lorsqu’elle est nécessaire.

Concernant la préparation mentale sportive et l’alpinisme, ils ne se substituent pas à la formation, à l’expérience, à la préparation physique ou technique, aux consignes de sécurité ou à l’accompagnement des professionnels compétents.

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25. Droit applicable

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation et de Vente sont soumises au droit français.

En cas de difficulté, les parties sont invitées à rechercher prioritairement une solution amiable.

Les règles légales de compétence juridictionnelle applicables aux consommateurs demeurent pleinement applicables.

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26. Modification des présentes conditions

Michèle BAYLET BRUNET peut modifier les présentes Conditions Générales afin de tenir compte notamment d’une évolution du site, de son activité ou de la réglementation.

Les conditions applicables à une vente sont celles en vigueur au moment de la conclusion de la commande concernée.

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Contact

Pour toute question concernant les Conditions Générales d’Utilisation du site, les Conditions Générales de Vente des livres, une commande, un paiement, une livraison ou une réclamation :

Michèle BAYLET BRUNET
8, rue du Gers
31860 Labarthe-sur-Lèze
E-mail : m.baylet@laposte.net