top of page

Mentions légales

Historique

Michèle BAYLET-BRUNET a été hypnothérapeute Maître praticienne de la société HYPNOTHERAPEUTE MBB du 07 juin 2022 au 02 septembre 2025 (code APE 8690 F - Activités de santé humaine non classées ailleurs). Au 03 septembre 2025, elle devient autrice de livres de séances complètes d'hypnose afin que celles-ci, entièrement rédigées par ses soins, soient accessibles au plus grand nombre eu égard aux excellents résultats obtenus avec ses clients.

Ses séances d'hypnose sont destinées à tous, ainsi qu'à tous les professionnels.

 

L'autrice, Michèle BAYLET-BRUNET, est seule propriétaire du site et des ouvrages publiés en son nom.

Michèle BAYLET-BRUNET, hypnothérapeute Maître praticienne certifiée, autrice, conférencière,
8 Rue du Gers, 31860 LABARTHE SUR LEZE

SIRET : 837 962 745 00035

Code APE : 9003B - Activité principale INPI : Autrice en autoédition. "Création d'œuvres originales au sens de la propriété intellectuelle"


​Editeur du site https://www.hypnose-therapeutique-mbb.com : Michèle BAYLET-BRUNET.

Le directeur de la publication du site https://www.hypnose-therapeutique-mbb.com : Michèle BAYLET-BRUNET.

Responsable éditorial du site https://www.hypnose-therapeutique-mbb.com : Michèle BAYLET-BRUNET.

Conformément aux dispositions légales, toute personne qui exerce une activité libérale, à titre principal ou complémentaire, sous le régime fiscal de la micro-entreprise ou en optant pour le régime micro-social est dispensée d’immatriculation au Registre du Commerce et des Sociétés.

Hébergeur du site

Le site https://www.hypnose-therapeutique-mbb.com est hébergé par la société SARL WIX, dont le siège social est situé 140, quai du Sartel – 59100 Roubaix.

Propriété intellectuelle

Tout le contenu du présent site, incluant de façon non limitative les titres, les écrits, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, logos et icônes, ainsi que leur mise en forme, reste la propriété exclusive de Michèle BAYLET-BRUNET, à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord écrit de Michèle BAYLET-BRUNET. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

 

En outre, Michèle BAYLET-BRUNET, propriétaire des contenus copiés, pourrait intenter une action en justice à votre encontre.

Aucune cession de droits de propriété intellectuelle ni de droit d’auteur n’est réalisée au travers de la vente de ses livres. Toute reproduction totale ou partielle, modification ou utilisation de ces ouvrages, pour quelque motif que ce soit, sont strictement interdites.

 

Tous droits de reproduction réservés. La vente des œuvres ne signifie pas la cession des droits de reproduction et de représentation.

Droits de propriété intellectuelle

Les marques, noms de domaine, de chaque livre édité au nom de Michèle BAYLET-BRUNET, titre de chacun des livres, design de couverture, images, textes ou plus généralement toute information objet de droits de propriété intellectuelle sont et restent la propriété exclusive de Michèle BAYLET-BRUNET.

Démarchage commercial et prospection

Il est porté à votre connaissance que Michèle BAYLET-BRUNET s'oppose à la mise à disposition de ses données à des fins de prospection en application du paragraphe 2 de l'article 21 du règlement européen 2016/679 RGPD (art. R.123-320 du Code de Commerce).

Crédit Image

​Nous utilisons des images provenant de sources qui offrent du contenu libre de droits et gratuit, comme pixabay.com ou WIX images,

à l'exclusion des tableaux et dessins provenant de l'artiste Michèle BAYLET-BRUNET

Michèle BAYLET-BRUNET est l'artiste, propriétaire exclusive de ses œuvres figurant sur ce site, et signées MBB. Toute reproduction ou utilisation, dans n'importe quel contexte, est strictement interdite sans l’accord écrit de Michèle BAYLET-BRUNET.

Loi Informatique et Libertés

Conformément à la loi Informatique et Libertés 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d’un droit d’opposition (art. 38), d’accès (art. 39), de rectification ou de suppression (art. 40) des données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en vous adressant à Michèle BAYLET-BRUNET par courrier électronique : hypnose.mbb@gmail.com. Ce droit s’exerce en justifiant son identité.

 

Toutes les données personnelles recueillies sont traitées avec la plus stricte confidentialité. En particulier, Michèle BAYLET-BRUNET s’engage à respecter la confidentialité des messages courriels transmis au moyen d’une messagerie électronique.

 

Le site https://www.hypnose-therapeutique-mbb.com utilise l’outil statistique GoogIe Analytics, lequel enregistre des données statistiques. Aucune donnée de type personnel ne sera donc enregistrée dans le cadre de la politique de données statistiques. Encore une fois, aucune donnée à caractère personnel ne sera collectée.

Clause juridique

Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://www.hypnose-therapeutique-mbb.com est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents.

bottom of page